CR Du Conseil

SEANCE DU 19 DECEMBRE

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 19 décembre 2011 à 20h30 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

M. le Maire informe l’assemblée que la population légale de la commune transmise par l’INSEE au 1er janvier 2012 sera de 1039 habitants.

FINANCES :

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte de louer la salle polyvalente  aux associations extérieures à la commune afin d’y pratiquer leurs activités et accepte de louer la salle polyvalente  aux associations extérieures à la commune pour organiser des manifestations.
A l’unanimité le Conseil Municipal accepte la proposition des nouveaux tarifs de la salle polyvalente pour 2012, ces tarifs s’appliqueront à partir du 1er Janvier 2012.
A l’unanimité le Conseil Municipal fixe le prix des concessions dans le cimetière communal concession perpétuelle  2.5 m² à 235.00 € et 5 m² à 470.00 €.
A l’unanimité le Conseil Municipal accepte de prêter gracieusement le barnum de la commune aux communes membres de la communauté de communes.
Par 7 voix contre, 4 abstentions et 3 voix pour le conseil municipal se prononce contre la location du barnum aux habitants de la commune pour difficulté de gestion.

PERSONNEL COMMUNAL :

A l’unanimité le Conseil Municipal décide à compter du 1er janvier 2012 de créer un poste de Rédacteur à temps complet et de supprimer le poste à temps complet d’adjoint administratif de 1ère classe.
A l’unanimité le Conseil Municipal accepte la mise à disposition de l’éducateur sportif auprès de l’école privée Sainte Philomène dans les termes de la convention et autorise M. le Maire à signer la convention avec l’OGEC pour l’année scolaire 2011/2012.
A l’unanimité le Conseil Municipal approuve le renouvellement de la mise à disposition à titre gratuit de l’éducateur sportif auprès du club de foot et du club de tennis pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2012 et autorise M. le Maire à signer les conventions avec les Clubs sportifs.

 

TRAVAUX :

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte l’avenant lot n°2 des travaux des vestiaires sportifs pour un montant de 2 581,70 € HT.
A l’unanimité le Conseil Municipal accepte le devis des travaux d’éclairage public du SIEG rue de Bellevue pour un montant de 40 000.00 euros HT et autorise M. le Maire à signer la convention de financement de travaux d’éclairage public d’intérêt communal et de verser un fonds de concours de 18 000.00 euros.
A l’unanimité le Conseil Municipal accepte le règlement du nettoyage – coupe de bois des parcelles situées à Pontmort en bord de Morge et désigne comme garant M. TIXIER et M. VALLUCHE.
Par 8 voix contre, 3 abstentions et 3 voix pour le Conseil Municipal se prononce contre la proposition du SIEG pour l’entretien préventif des installations Eclairage Public avec option tournée de surveillance semestrielle des foyers et souhaite une tournée de surveillance trimestrielle.
Par une voix contre, 2 abstentions et 11 voix pour décide de reporter à une date ultérieure la décision d’implantation d’éoliennes sur la commune et le choix du prestataire.

VOIRIE :

Par 13 voix pour et une voix contre le Conseil Municipal décide de nommer la nouvelle rue située parallèlement à la rue des littes: rue du pré-curé.

 ELUS :

A l’unanimité le Conseil Municipal fixe par référence à l’indice brut 1015 l’indemnité du maire à  43 % et pour l’indemnité les adjoints à 16.50 % à compter du 1er janvier 2012.

 QUESTIONS DIVERSES :

M. le Maire informe l’assemblée que le rapport de l’enquête publique du Scot du Grand Clemont est consultable en mairie ainsi que le rapport d’activité de Riom Co et du SIA Morge et Chambaron.
M. le Maire fait part que des solutions nouvelles sont à l’étude pour l’éclairage du parking de la salle Paul Gaillard suite au rejet de la première solution du SIEG jugé trop coûteux.

 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.

 


SEANCE DU 21 NOVEMBRE

 

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 21 novembre 2011 à 20h30 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

 

Présentation du nouvel éducateur sportif Johan FABREGUETTES, sa prise de poste se fera le 1er janvier 2012.

 

RECENSEMENT DE LA POPULATION :

A l’unanimité le Conseil Municipal autorise M. le Maire à nommer par arrêté municipal le coordonnateur et son suppléant pour l’enquête de recensement de la population pour l’année 2012.
A l’unanimité le Conseil Municipal décide  de créer deux emplois d’agents recenseurs non titulaire, pour besoin occasionnel, à temps non complet sur la période de janvier à février 2012, fixe comme rémunération brute : 1,40 € par feuille de logement remplie et 1,20 € par bulletin individuel rempli, dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget 2012.

URBANISME :

Par 10 voix pour et 4 abstentions le Conseil Municipal décide d’instituer sur l’ensemble du territoire communal, la taxe d’aménagement au taux de 4%, décide en application d’exonérer totalement les locaux d’habitation et d’hébergement mentionnés (logements aidés par l’Etat dont le financement ne relève pas des  PLAI – prêts locatifs aidés d’intégration qui sont exonérés de plein droit – ou du PTZ+), d’exonérer partiellement les surfaces des locaux à usage d’habitation principale qui ne bénéficient pas de l’abattement (les cent premiers m² habitation principale et annexes) et qui sont financés à l’aide du prêt (logement financés avec un PTZ+) à raison de 50% de leur surface et les commerces de détail d’une surface de vente inférieure à 400m² pour 50% de leur surface.
PLU: M. le Maire présente le PADD à l'assemblée qui en débat.

PATRIMOINE :

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte l a cession à titre gratuit à la Ville de Riom de la part indivise de l’ancienne SEML des parcelles BL n° 90 et BM n° 166 situées au Maréchat et autorise M. le Maire à signer l’acte de transfert de propriété

AFFAIRES SCOLAIRES :

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte de ne pas demander de participation aux écoles pour la mise à disposition de l’éducateur sportif pour l’année scolaire 2010-2011 pour absences répétées de celui-ci.
A l’unanimité le Conseil Municipal autorise M. le Maire à verser à la commune de DAVAYAT la somme de 7 631, 92 € correspondant à la régularisation des frais scolaires 2010/2011 pour les enfants de la commune.
A l’unanimité le Conseil Municipal accepte de donner une participation de 301,98 € pour les 26 enfants de primaire soit 7 851, 48 € pour l’année 2011/2012 à l’école Sainte Philomène.

TRAVAUX :

A l’unanimité le Conseil Municipal décide de retenir le projet de columbarium et autorise M. le Maire à faire le nécessaire pour la réalisation de ce projet.
A l’unanimité le Conseil Municipal décide retenir la surface mixte (résine/béton poreux) comme revêtement pour les travaux de réfection des courts de tennis autorise M. le Maire à faire le nécessaire pour la réalisation de ce projet.
A l’unanimité le Conseil Municipal accepte l’avenant n° 2 du lot n°1 des vestiaires sportifs sur le délai d’exécution des travaux et M. le Maire à signer cet avenant.
A l’unanimité le Conseil Municipal approuve le lancement d’une consultation en procédure adaptée relative à la réalisation d’un diagnostic d’accessibilité aux personnes handicapées, la constitution d’un groupement de commande tel que décrit ci-dessus, autorise M. le Maire à signer la convention constitutive de groupement de commandes selon les termes décrits ci-dessus, désigne M. Alain ROCHE Membre de la CAO représentant la commune sur ce dossier pour participer au jury chargé d’analyser les offres et proposer au Maire l’offre économiquement la plus avantageuse, autorise M. le Maire à  signer l’acte d’engagement à hauteur des besoins de la commune avec le candidat retenu et sollicite auprès de M. le Sous-préfet l’attribution de la DGE 2012 dans la mesure où la dotation relative à ces études sera maintenue pour l’année considérée.

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX :

A l’unanimité  le Conseil Municipal accepte les nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Gestion de la Morge et de ses Affluents (S.I.G.M.A.).
A l’unanimité  le Conseil Municipal approuve le zonage d’assainissement du SIA Morge et Chambaron après l’enquête publique définitive.
A l’unanimité  le Conseil Municipal désigne M. GAILLARD Philippe délégué suppléant au SIAD.

FINANCES :

A l’unanimité  le Conseil Municipal accepte la décision modificative N°3 en investissement pour les frais d’urbanisme et en fonctionnement pour des charges exceptionnelles.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.

 


SEANCE DU 3 OCTOBRE

 

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 3 octobre 2011 à 20h30 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

 

Présentation en première partie par la société Abo Wind de leur projet d’installation d’éoliennes sur la commune.

 

FINANCES

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte la décision modificative N°2 en investissement pour le montage des jeux.
A l’unanimité le Conseil Municipal décide de retenir le Crédit Agricole Centre France collectivités locales - 63045 CLERMONT FERRAND – pour un emprunt de 50 000.00 € à taux fixe de 4.04 % sur un amortissement de 10 ans avec remboursement annuel à compter du 1er février 2012 et libération des fonds au 15 novembre 2011 et autorise M. le Maire à signer tous documents relatifs à l’emprunt.
A l’unanimité le Conseil Municipal accepte la programmation du Fond d’Intervention Intercommunale 2012 avec l’inscription du projet de columbarium pour un montant HT de 12 541.80  €.
A l’unanimité le Conseil Municipal accorde une remise gracieuse à un administré pour ses pénalités de retard sur le versement de sa taxe d’urbanisme.

 

AFFAIRES SCOLAIRES

A l’unanimité le Conseil Municipal fixe le prix du repas de la cantine à 3,43 € pour l’année scolaire 2011/2012.

 

PERSONNEL COMMUNAL

Par 6 voix contre et 8 voix pour le Conseil Municipal demande le rétablissement au taux de 1% de la cotisation versée au Centre National de la Fonction Publique Territoriale par les employeurs territoriaux pour la formation professionnelle de leurs agents.

SECURITE 

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte la convention de contrôle des poteaux d’incendie avec la SEMERAP à compter du 1er janvier 2012 et autorise Monsieur le Maire à signer la convention.

 

QUESTIONS DIVERSES

M. le Maire informe l’assemblée que le rapport sur le prix de l’eau est consultable en mairie ainsi que celui sur l’élimination des déchets. Le député Alain Neris a bien transféré la délibération au président de la SNCF pour que le maintien de la destination des trains pour Paris soit la gare de Lyon et non Bercy. La réunion publique pour le TGV Clermont/Paris se tiendra le 7 décembre 2011 à 19h à la Maison du Peuple place de la Liberté à Clermont-Ferrand.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.


SEANCE DU 18 JUILLET

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 18 juillet 2011 à 20h30 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

 

Présentation en première partie par la société THEOLIA de leur projet d’installation d’éoliennes sur la commune.

 

PERSONNEL COMMUNAL

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte de créer un poste d’éducateur sportif ETAPS de 2ème classe à 70 % et de fermer le poste à temps complet à compter du 1er septembre 2011.

 

TRAVAUX

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte l’avenant n°1 aux travaux des vestiaires sportifs pour la pose d’un meuble évier et de 4 prises de courant pour un montant H.T. de 570, 00 €.

 

INTERCOMMUNALITE

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte de mettre à disposition la salle polyvalente pour le RAM le 4ème jeudi du mois de 9h30 à 11h à compter du 1er septembre 2011 et autorise M. le Maire à signer la convention.
Par 5 abstentions, 3 voix pour et 4 voix contre le Conseil Municipal se prononce contre le projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Puy de Dôme du 21 avril 2011.

 

REGION

Par 6 abstentions et 6 voix contre le Conseil Municipal se prononce contre le projet de transfert en gare de Bercy des arrivées et départs des trains de la ligne Clermont-Ferrand Paris et demande le maintien de ces départs et arrivées à Paris gare de Lyon.

FINANCES 

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte le renouvellement de la fourniture de gaz de chauffage pour la mairie/école par GDF SUEZ et autorise M. le Maire à signer le contrat.
A l’unanimité  le Conseil Municipal accepte la DM N°1 du budget 2011 concernant des virements de crédits d’investissements.

SYNDICATS 

A l’unanimité  le Conseil Municipal donne son accord à l’adhésion de la commune d’ARFEUILLES et de la communauté de communes du HAUT LIVRADOIS à l’EPFsmaf.

 

QUESTIONS DIVERSES

-M. le Maire informe l’assemblée que l’éclairage des nuits du 21 juillet (Gannat) et du 10 septembre (inter village) ne sera pas interrompu. Pour les illuminations de fin d’année elles seront interrompues comme pour l’éclairage normal.

Il informe également que des travaux d’enfouissement du gaz auront lieu sur le trottoir gauche longeant le Viaduc et il précise que le trottoir n’est pas du domaine public qu’il appartient au Viaduc.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.


SEANCE DU 17 JUIN

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le vendredi 17 juin 2011 à 18h00 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

 

ELECTION DES DELEGUES POUR LES ELECTIONS SENATORIALES:

Ayant obtenu la majorité absolue, M. LOPEZ André a été proclamé délégué titulaire et a accepté le mandat.
Ayant obtenu la majorité absolue, M. TOUBANI Atman a été proclamé délégué titulaire et a accepté le mandat.
Ayant obtenu la majorité absolue, M. STEPHANT Nicolas a été proclamé délégué titulaire et a accepté le mandat.
Ayant obtenu la majorité absolue, M. VALLUCHE Roger a été proclamé délégué suppléant et a accepté le mandat.
Ayant obtenu la majorité absolue, M. ROCHE Alain a été proclamé délégué suppléant et a accepté le mandat.
Ayant obtenu la majorité absolue, M. GAILLARD Philippe a été proclamé délégué suppléant et a accepté le mandat.

 

TRAVAUX:

A l’unanimité le Conseil Municipal décide de retenir pour la maîtrise d’œuvre des travaux rue de l’Europe le cabinet VRD Ingénierie pour un montant de 2 925, 00 € HT et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

 

PATRIMOINE:

A l’unanimité le Conseil Municipal décide de vendre au Conseil Général du Puy de Dôme une surface de 3 m² de la parcelle YD 53 située à Pontmort pour l’élargissement de la voirie pour un prix global de 3 € et autorise Monsieur le Maire à signer la promesse de vente.

 

QUESTIONS DIVERSES:

-M. le Maire informe l’assemblée que Riom Communauté demande des volontaires pour l’organisation de la journée du piéton qui se déroulera le 4 novembre 2012.

-M. le Maire informe l’assemblée du départ de l’éducateur sportif le 31 août.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.

 


SEANCE DU 4 AVRIL

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 4 avril 2011 à 19h00 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

 

FINANCES:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Fixe comme suit les taux d’imposition pour 2011 : Taxe d’habitation 10.20 %, Taxe foncière bâtie 14.95 %, Taxe foncière non bâtie 82.40 %.
- Vote le budget 2010 qui s’équilibre en dépenses et recettes comme suit : Fonctionnement  553 830,07 € et Investissement 362 717,48 €.

 

TRAVAUX:

Vestiaires stade de foot Angel Rech

Par 1 abstention et 13 voix pour, le Conseil Municipal :
- Décide de retenir pour le lot N°1, bâtiments modulaires, l’entreprise Yves COUGNAUD pour un montant de 120 000, 00 € HT et autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide de retenir pour le lot n°2, plateforme, l’entreprise GATP située à PONT DU CHATEAU pour un montant HT de 20 941.70 € et autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

AFFAIRES SCOLAIRES:

Par 1 abstention, 1 voix contre et 12 voix pour, le Conseil Municipal :
- Fixe le prix du repas de la cantine à 3,36 € à compter du 1er avril 2011.

PERSONNEL COMMUNAL:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide de créer un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe à compter du 1er juin 2011 et charge le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires.

INTERCOMMUNALITE:

Par 3 abstentions et 11 voix pour, le Conseil Municipal :
- Décide d’acheter aux éditions La Courrière 30 exemplaires du livre « Vivre le Pays de Riom » au prix HT de 20 € soit 633 € TTC et autorise le Maire à signer la convention.
A l’unanimité, le Conseil Municipal:
- Soutient la démarche d’inscription de la Chaîne des Puys sur la Liste du patrimoine mondial et s’associe au Conseil Régional Auvergne, au Conseil Général du Puy de Dôme et à la Communauté d’Agglomération clermontoise pour affirmer le caractère unique et exceptionnel de ce site.

SECURITE:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide de renouveler la convention fourrière avec l’Association Protectrice des Animaux du Puy de Dôme pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2011 contre une rémunération annuelle de 0.50 € par habitant et autorise Monsieur le Maire à signer la convention.

QUESTIONS DIVERSES:

-M. le Maire remercie toutes les personnes qui ont participé à la journée de nettoyage de la commune le dimanche 3 avril.
-M. le Maire rappelle aux conseillers l’invitation de Riom Communauté pour la visite du territoire le 16 avril.
-M. LOPEZ informe que le bouclier de Brennus sera à la Salle polyvalente Paul Gaillard le lundi 18 avril de 16h30 à 19h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.


SEANCE DU 21 JANVIER

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 21 février 2011 à 20 h 30 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Présentation de l’association « sur les pas de Romane » qui organise des manifestations à thèmes qui se déroulent sur plusieurs communes limitrophes afin de récolter des fonds. Elle sollicite la commune pour le prêt de la salle polyvalente à titre gratuit pour la prochaine manifestation qui aura lieu sur la période d’avril. Le conseil répond favorablement.

TRAVAUX - ENTRETIEN:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Sollicite une subvention exceptionnelle la plus élevée possible auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour les vestiaires du stade de foot Angel Rech et charge M. le Maire d’effectuer les démarches nécessaires à la réalisation de ce projet.
- Sollicite auprès du Conseil Général la subvention la plus élevée possible provenant des amendes de police relatives à la sécurité routière pour l’année 2011 et autorise M. le Maire à faire le nécessaire pour la constitution du dossier.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et par 3 voix contre, 1 abstention, 10 voix pour :
-
Accepte de couper l’éclairage public sur la commune sur une partie de la nuit.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- Décide de couper l’éclairage public de 23h à 4h et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.

FINANCES:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
-A approuvé le compte administratif de la commune et le compte de gestion communal 2010 qui fait apparaître en fonctionnement  des Dépenses pour 482 973.95 € et des recettes pour 600 341.50 € soit un excèdent de 117367.55 € et en investissement des dépenses pour 221 361.13 € et des recettes pour 184 587.65 € soit un déficit de 36 773.48 €.
- Décide l’affectation des résultats 2010, en investissement de 51 717.48 € et le report en excédent de fonctionnement de 65 650.07 €.

SYNDICATS:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve cette proposition et demande le transfert du siège social du Syndicat de la Mairie de Davayat à la SEMERAP et la modification de l’article 2 des statuts qui serait libellé comme suit :
Article 2 : Le siège social du Syndicat Morge et Chambaron est fixé à la SEMERAP, PEER, rue Richard Wagner, 63200 RIOM, à compter du 1er janvier 2011.
- Donne son accord à l’adhésion des communes de TREMOUILLE SAINT LOUP, de AIX LA FAYETTE,  de JENZAT, de PARAY LE FRESIL,  de SAINT ILLIDE et de la communauté de communes de PONTGIBAUD SIOULE ET VOLCANS.

LOCATIONS :

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
-
Accepte de mettre à disposition à titre gratuit une salle communale lorsqu’elle est disponible pour les cérémonies d’obsèques civiles.
- Accepte de louer la cave située à Saulnat - 63200 CELLULE - à M. et Mme LOPES au prix de 130 € l’an à réévaluer tous les ans à compter du 1er avril 2012 et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.
- Accepte la rétrocession de la concession n°95 du cimetière communal. Le montant de 420.00 € sera remboursé à M. et Mme MAGNER Alain.

ANIMATIONS SPORTIVES :

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Accepte d’ajouter l’activité patinoire dans les PETITES ACTIVITES (3 €) et stage à la journée dans les TRES GRANDES ACTIVITES (15 €).
- Accepte de rembourser les frais de transport à l’accompagnateur des activités sportives.
- Accepte la convention de prêt à titre gratuit d’un véhicule 9 places par l’association AVENIR et autorise M. le Maire à signer la convention.

QUESTIONS DIVERSES:

-M. le Maire informe l’assemblée que les futurs logements sociaux rue de l’Europe seront réalisés en Bâtiment Basse Consommation, la livraison aura lieu fin 2012.
-M. le Maire fait part que suite à la motion de soutien pour Schering-Plough les parlementaires ont entrepris les démarches.
-M. le Maire informe qu’à chaque prochain conseil communautaire la commune recevant présentera sa commune et 4 dates sont retenues pour visiter l’ensemble des communes du territoire.
- M. STEPHANT donne connaissance de la réunion du SBA qui a eu lieu en janvier, il en ressort qu’il va y avoir une augmentation du coût des déchets en attente de l’incinérateur.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.