CR Du Conseil

SEANCE DU 10 DECEMBRE

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 10 décembre 2012 à 20h00 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire

Travaux

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le cahier des charges de la rue du Séminaire et autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

Finances

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la DM n°3 en investissement pour 2 350 € et en fonctionnement 2 000 €.

Affaires scolaires

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de participer aux frais scolaire de l’enfant en CLIS à Aigueperse.
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de demander une participation aux familles dont les enfants non domiciliés sur la commune emprunteront le transport scolaire primaire, fixe le montant de la participation équivalent à celui demandé par le Conseil Général dans le cadre de la convention et charge M. le Maire de faire les démarches nécessaires.

Questions diverses

M. le Maire présente le rapport sur la gare de Pontmort fait par RFF qui souhaite entre autre détruire la petite maisonnette pour améliorer la visibilité en venant de PESSAT. Il informe l’assemblée de la première réunion bilan de la crèche les petits volcans qui est positif pour Cellule. Il ajoute que le repas du CCAS s’est bien déroulé.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.


SEANCE DU 12 NOVEMBRE

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 12 novembre 2012 à 20h00 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Travaux

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de retenir l’entreprise GRANIMOND domiciliée à SAINT AVOLD 57 503 - 24 Place Théodore Paqué - pour l’acquisition du columbarium pour un montant de 9 000.00 € HT et autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

Finances

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la DM n°3 en investissement pour 10 500 €.
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte des nouveaux tarifs de location de la salle polyvalente qui s’appliqueront à partir du 1er janvier 2013.
A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe les prix des concessions perpétuelles dans le cimetière communal
concession 2.5 m² à 240.00 €, 5 m² à 480.00 €.
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de louer la cave située à Saulnat - 63200 CELLULE - à M. GUILLAUME Jean Marc au prix de 130 € l’an à réévaluer tous les ans à compter du 15 novembre 2012 et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.

Affaires scolaires

A l’unanimité, le Conseil Municipal après examen des comptes du RPI autorise M. le Maire à verser à la commune de DAVAYAT la somme de 8 914.94 € correspondant à la participation aux frais scolaires 2011/2012 pour les enfants de la commune.
l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de donner à l’école privée Sainte Philomène une participation de 7 264.96 € pour les 32 enfants de primaire de Cellule moins 336.86 € pour l’éducateur sportif soit 6 928.10 € pour l’année 2012/2013.

Voirie

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la convention d’entretien du réseau d’eau pluviale établie par la SEMERAP à compter du 1er janvier 2013 et autorise M. le Maire à signer la convention. Par 4 abstentions et 9 voix pour, le Conseil Municipal décide de revoir l’indemnisation pour l’emplacement réservé n°3 fixée dans la délibération du 27 septembre 2004 pour la parcelle cadastrée AB 414 D d’une surface de 25 m², fixe le montant de l’indemnisation à 80 € le m² et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.

Environnement

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’adhérer à l’Association Nationale Protection Ciel Environnement Nocturne à compter de 2013, accepte les conditions fixées dans la charte et autorise M. le Maire à la signer.

Intercommunalité

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’avenant à la convention d’occupation des locaux de permanence service relais assistants maternels à compter du 1er septembre 2012 et autorise M. le Maire à signer la convention.

Questions diverses

-M. le Maire présente un avant projet de logements locatifs rue de la Cure.
Il informe l’assemblée du rapport d’activité 2011 du SIEG et de Morge et Chambaron ainsi que du projet Société Publique Locale pour la SEMERAP.
- M. Gaillard informe l’assemblée qu’une récompense associative va être mise en place, elle sera attribuée aux bénévoles des associations qui ont œuvré pour une association pendant une longue période.
-M. ROCHE informe l’assemblée que la table d’orientation de Diü est en train de se confectionner et qu’elle sera prochainement installée.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.


SEANCE DU 1er OCTOBRE

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 1er octobre 2012 à 20h00 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Travaux

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la programmation du Fond d’Intervention Intercommunale 2013-2015 pour l’aide du conseil général pour les travaux en 2013 rue de l’Europe, rue du Séminaire, en 2014 la bibliothèque, les trottoirs rue de l’Auvergne, en 2015 l’accessibilité et le goudronnage de la salle polyvalente.

Finances

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la DM n°2 en fonctionnement pour 4100 euros des dépenses imprévues aux charges de gestions courantes.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide l’admission en non valeur des titres 213 de 2002, 233 de 2007, 198 de 2008 et du rôle 9-13 de 2009 pour un montant total de 12.47 € et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.

Personnel communal

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la mise à disposition de l’éducateur sportif auprès de l’école privée Sainte Philomène dans les termes de la convention et autorise M. le Maire à signer la convention avec l’OGEC pour l’année scolaire 2012/2013.

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le renouvellement de la mise à disposition à titre gratuit de l’éducateur sportif auprès du club de foot et du club de tennis pour la période du 1er octobre 2012 au 30 septembre 2013 et autorise M. le Maire à signer les conventions avec les Clubs sportifs.

Patrimoine

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la rétrocession de la voirie du Patural cadastrée AB 374 et 405 et autorise M. le Maire à signer tous les documents nécessaires.

Animation

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le tableau des tarifs pour les activités sportives proposées. Ces tarifs s’appliqueront aux activités qui débuteront à partir du 1er novembre 2012.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la modification du règlement intérieur de la salle polyvalente à compter du 1er octobre 2012 qui stipule la possibilité de positionner un barnum.

Affaires scolaires

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte avec le Conseil Général la convention cadre d’organisation des transports scolaires pour les écoles primaires et autorise M. le Maire à signer la convention.

Petite enfance

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’avenant à la convention «Enfance et Jeunesse» n°2012-1 avec la CAF qui concerne la participation versée à Cellule pour les deux berceaux du Multi–accueil du Viaduc : la crèche «les Petits Volcans» et autorise M. le Maire à signer la convention.

Voirie

Par 1 abstention et 13 voix pour, le Conseil Municipal accepte de couper l’éclairage public sur la commune du 1er mai au 31 août à minuit sans rallumage et du 1er septembre au 30 avril de 23h00 à 5h00 avec des dérogations pour certaines manifestations communales et autorise M. le Maire à faire les démarches nécessaires.

Par 1 abstention et 13 voix pour, le Conseil Municipal accepte la convention pour l’aménagement, la maintenance et l’entretien du parking de covoiturage avec le Conseil Général et la communauté de commune de Riom et autorise M. le Maire à signer la convention.

Questions diverses

-M. le Maire informe l’assemblée que plusieurs rapports sont à disposition à la mairie. Il s’agit de la qualité de l’eau et de l’élimination des déchets.

- M. Gaillard donne l’effectif des enfants dans les écoles, pour le RPI Cellule 75, Davayat 66 et pour Ste Philomène 59. Il y a 60 voir 65 enfants chaque jour qui mangent à la cantine de Cellule.

- M. le Maire exprime sa satisfaction pour la journée de la famille qui a été une réussite.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40.


SEANCE DU 16 JUILLET

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 16 juillet 2012 à 20h00 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

 Travaux

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de solliciter une subvention la plus élevée possible auprès du Conseil Général du Puy de Dôme pour les travaux du réseau d’eaux pluviales de la rue de l’Europe.

Finances

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de retenir le Crédit Agricole Centre France collectivités locales - 63045 CLERMONT FERRAND – pour un emprunt de 82 000.00 € à taux fixe de 4.06 % sur un amortissement de 12 ans avec remboursement annuel à compter du 1er février 2013 et libération des fonds au 1er septembre 2012.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la proposition des nouveaux tarifs de la salle polyvalente. Ces tarifs s’appliqueront à partir du 17 juillet 2012.

Affaires scolaires

Par 13 voix pour et 1 abstention, le Conseil Municipal fixe le prix du repas de la cantine à 3,50 € pour l’année scolaire 2012-2013 et autorise M. le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire.

Personnel communal

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la mise en place du temps de travail pour circonstance exceptionnelle entre 8 h et 21 h 13 h effectif et entre 21 h et 8 h permanence nocturnes 2h30 effectif pour 11 h de présence soit un total de 15h30 par jour pour la durée du camp du 25 au 28 juillet.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de recruter dans le cadre d’un besoin saisonnier un adjoint territorial d’animation de 2ème classe à temps plein pour aider à assurer l’encadrement du camp du 25 au 28 juillet 2012.

 Patrimoine

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la cession à l’euro symbolique de la parcelle AD 171 de 37 m² à Riom Communauté et l’acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AD 172 de 122 m² et autorise M. le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte d’acquérir la parcelle AC 23 située en bord de Morge d’une superficie de 1073 m² au prix de 0.60 € le m² soit 643.80 € plus les frais de notaire et charge M. le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier.

Intercommunalité

Par 1 voix contre, 1 abstention et 12 voix pour, le Conseil Municipal autorise l'adhésion de Riom communauté au syndicat mixte ouvert "Biopôle Clermont Limagne".

 Syndicats

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve l’adhésion de la communauté de communes Pays d’Ambert et SIVOM Couze Pavin.au S.I.E.G. du Puy de Dôme pour le transfert de la compétence optionnelle Eclairage Public et prend acte qu’un arrêté préfectoral interviendra au cours du 4ème trimestre 2012 pour autoriser ces adhésions et le transfert de compétence optionnelle Eclairage Public à compter du 1er janvier 2013.

A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord à l’adhésion de la commune d’EBREUIL à l’EPFsmaf.

Par 4 abstentions et 10 voix pour, le Conseil Municipal emet un avis défavorable sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2011-2017 validé par la commission consultative départementale du 27 avril 2012.

 Questions diverses

M. le Maire informe l’assemblée que l’inauguration de la crèche «les petits volcans» aura lieu le samedi 8 septembre 2012 à 10 heures.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.


SEANCE DU 11 JUIN

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 11 juin 2012 à 20h00 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Travaux

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de l’entreprise GUINTOLI domiciliée à PONT DU CHATEAU pour la réalisation du bicouche de l’allée des sports et la rue des paturaux pour un montant de 20 800,00 € HT et autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

Finances

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la décision modificative N°1 qui consiste en investissement au transfert de 1 799.00 € des dépenses imprévues sur d’autres comptes.

Patrimoine

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de vendre la parcelle AB 123 nouvellement cadastrée AB 464 de 500 m² au prix de dix mille trois cent dix euros à l’EPF SMAF pour la réalisation de logements sociaux rue de l’Europe et autorise M. le Maire à signer les documents nécessaires à cette réalisation.

Animation

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de modifier la régie de recettes des animations et accepte de recouvrir les encaissements contre un reçu de journal à souche.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le tableau des tarifs pour les activités sportives proposées.

Ces tarifs s’appliqueront aux activités qui débuteront à partir du 1er juillet 2012.

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise l’organisation du camp au Yacht Club de Vichy à Bellerive sur Allier (03) pour les enfants à partir de 12 ans du 25 au 28 juillet 2012 et fixe les tarifs à 100 € par enfant pour les habitants de la commune et à 130 € pour les extérieurs et charge M. le Maire de faire toutes les démarches nécessaires à l’organisation du camp.

Intercommunalité

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la modification des statuts de Riom Communauté votés par le conseil communautaire le 22 mars 2012.

Syndicats

A l’unanimité, le Conseil Municipal émet un avis favorable à la dissolution du S.M.G.I.C.L.L. (syndicat informatique) au 31 décembre 2012 et approuve les modalités de dissolution.

Questions diverses

-M. le Maire informe l’assemblée que le SBA travaille actuellement sur un projet de redevance incitative prenant en compte divers paramètres dont nous reparlerons.

- Le CDOS comité Départemental Olympique et Sportif nous remettra la distinction de commune la plus sportive de l’année 2012» à la salle P. GAILLARD le 21 juin 2012 à 18h30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.


 SEANCE DU 2 AVRIL

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 2 avril 2012 à 20h00 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

 Travaux

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de retenir pour la réfection des terrains de tennis l’entreprise Soft b tennis pour un montant de 83 000, 00 € HT et autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
Par 13 voix pour et 1 abstention le Conseil Municipal accepte de couper l’éclairage public sur la commune de mai à fin septembre à minuit et de octobre à fin avril de 23h30 à 5h00 avec des dérogations pour les manifestations communales.

Personnel

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de créer à compter du 1er septembre 2012 un poste d’ ETAPS de 2ème classe à temps complet et de fermer le poste à 70 %.
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de modifier l’attribution des primes et d’instituer pour tous les agents de la filière sportive l’indemnité d’exercice de missions des préfectures à compter du 1er janvier 2012.

Finances

A l’unanimité, le Conseil Municipal

- Approuve le compte administratif de la commune et le compte de gestion communal 2011 qui fait apparaître en fonctionnement des Dépenses pour 410 076.88 € et des recettes pour 586 85222 € soit un excèdent de 176 775.34 € et en investissement des dépenses pour 317 314.25 € et des recettes pour 189 140.58 € soit un déficit de 128 173.67 €.
- Décide l’affectation des résultats 2011, en investissement de 112 627.67 € et le report en excédent de fonctionnement de 64 147.67 €.- Décide d’amortir le montant de 10 416, 61 € versé au SIEG en 2011 par un amortissement linéaire constant sur 10 ans.- Fixe comme suit les taux d’imposition pour 2012: Taxe d’habitation 10.35 %, Taxe foncière bâtie 15.17 %, Taxe foncière non bâtie 83.64 %.
- Vote le budget 2012 qui s’équilibre en dépenses et recettes comme suit : Fonctionnement 575 500.67 € et Investissement 401 489.67 €.
- Autorise M. le Maire à signer l’avenant au contrat SFR relatif au transfert du marché ver VTI pour la prestation de service de télécommunication de la commune.

Affaires sociales

Par 4 voix contre, 4 abstentions et 6 voix pour le Conseil Municipal accepte de prendre à sa charge deux berceaux de la crèche du Viaduc, fixe son engagement pour un an et autorise M. le Maire à signer les documents nécessaires.
Le montant de cette participation fera l’objet d’une DM.

Animation

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le tableau des tarifs pour les activités sportives proposées pour 2012.
Ces tarifs s’appliqueront à partir d’avril 2012.
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise M. le Maire à signer toutes les conventions relatives à l’organisation et la mise en place des activités sportives.

Patrimoine

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de céder la parcelle cadastrée AC 121 d’une superficie de 33 m² Monsieur D’ALMEIDA Antoine au prix de 60 centimes d’euros le m².

Intercommunalité

A l’unanimité, le Conseil Municipal APPROUVE les termes de la convention des points lecture et autorise M. le Maire à signer la convention.

 Questions diverses

-M. le Maire informe l’assemblée que la maison Bourbonnais est libre, une étude est envisagée avec Riom Co pour réaliser des logements sociaux à cet emplacement.
- M. le Maire fait par que suite au Schéma Régional Climat Aire Energie les projets éoliens peuvent être réalisés sans contraintes sur les communes qui sont annexées à ce schéma.- M. le Maire fait part que des devis sont en cours pour la mise en place d’une table d’orientation à Diü.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.


SEANCE DU 23 JANVIER

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 23 Janvier 2012 à 20 h sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Monsieur le Maire soumet, à l'approbation du Conseil Municipal, le compte-rendu de la réunion du 19 Décembre 2011, qui est adopté à l'unanimité.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l'adjonction des questions suivantes : Vestiaires - Jeux multisports

Finances

Subvention D.E.T.R. Rue de Bellevue

La DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) est une nouvelle subvention et la Commune de Cellule peut y prétendre pour les travaux d’enfouissement de l’éclairage public de la rue de Bellevue. Sur 18.000 €uros : 30% DETR (Sous-Préfecture) -– Elle doit être demandée avant le 31 Janvier 2012 et concernera les travaux d'enfouissement.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve la demande de subvention proposée. 

Urbanisme

Echange de terrain sur la Commune

Suite au nettoyage de terrains vers la parcelle au bord de la Morge. Monsieur Jean Pierre Borrot propose d’échanger sa parcelle AC21 avec la parcelle AC17 appartenant à la commune. Les frais seront partagés à 50 %. M Borrot se réserve le bois de sa parcelle. Le conseil Municipal à l’unanimité approuve cette proposition.

Syndicats

EPF SMAF – adhésion de nouvelles Communes

Monsieur le Maire cite les Communes concernées et précise que ces adhésions ont été acceptées par le Conseil Communautaire. La Commune de Cellule doit donner son avis sur ses nouvelles adhésions.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve les adhésions présentées par la commune de COSTAROS, Saint Marcel en Marcillat et de la communauté d’agglomération du Puy en Velay.

Riom Communauté

Approbation des nouveaux statuts de Riom Communauté

Monsieur le Maire rappelle qu'à chaque changement de statut, les Communes doivent délibérer. Monsieur le Maire présente les nouveaux statuts, qui portent sur la compétence « politique du logement et du cadre de vie et plus particulièrement les hébergements et logements pour les personnes en grandes difficultés. Les nouveaux statuts sont approuvés à l’unanimité.

Questions diverses

– Rapport d'activité 2010 du SIEG : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le rapport d’activité 2010 du SIEG est consultable en Mairie.

 - Projet éolien : Monsieur le Maire informe qu’une réunion avec Riom communauté a eu lieu le 11 janvier dernier. Il a précisé la position du conseil sur le sujet. La délibération du 9 novembre 2011 demande simplement de poursuivre l’étude. Celle du 20 décembre est un ajournement suite à des recommandations de Riom Communauté. La poursuite de la démarche dépend de la présence de la commune dans le schéma régional éolien et dans le schéma régional climat air énergie. Le Maire s’engage à tenir informé le conseil de l’évolution de cette démarche.

 - Vestiaires : Monsieur le Maire rappelle les derniers travaux. GATP – Avenant, réception faite. Philippe rappelle qu'une charte sera signée par chaque utilisateur. Les associations doivent laisser propre et prendre leur responsabilité. La Mairie procèdera à des contrôles. Projet subventionné à 57%.

 - Jeux multisports : Proposition de MEFRAN : 1 jeux multisports à 1.490 €. Avis de la Commission Sport – Affaire Scolaire : OK. Son implantation sera décidée en Commission.

 Monsieur Bruno ANTOINE demande si la Commune a délibéré sur la crèche du Viaduc. Monsieur le Maire lui répond que la Commune s'est positionnée sur une option d’occupation de deux berceaux.

Madame Eliane GIRAL informe l'assemblée de l'arrivée de la nouvelle directrice du SIAD.

Madame Laetitia NESTRIGUE demandant, suite aux questions de certains parents, si des activités auront lieu pendant les vacances de Février, est informée que le nouvel éducateur n'a pas eu le temps de les mettre en place. Ce sera pour les vacances de printemps.

 L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H20