CR Du Conseil

SEANCE DU 13 DECEMBRE

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 13 décembre 2010 à 20h30 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

TRAVAUX - ENTRETIEN:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Sollicite une subvention exceptionnelle la plus élevée possible auprès du Ministère des Sports afin d’aider à financer l’opération en 2011 des nouveaux vestiaires sportifs sur la commune et charge Monsieur le Maire d’effectuer les démarches nécessaires à la réalisation de ce projet.

FINANCES:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Accepte la proposition des nouveaux tarifs de location de la salle polyvalente pour 2011 qui s’appliqueront à partir du 1er Janvier.
- fixe les prix des concessions dans le cimetière communal : concession perpétuelle 2.5 m² : 230.00 € et 5 m² : 460.00 €. Ces prix s’appliqueront à compter du 1er janvier 2011.
- Accepte l’avenant de réaménagement du contrat de prêt pour garantir l’emprunt à l’OPHIS pour des logements sur la commune et autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant.
- Accepte la nouvelle proposition de contrat de la société GROUPAMA pour les garanties dommages aux biens, la responsabilité générale de la commune, la responsabilité atteinte à l’environnement, la protection juridique de la commune, le contrat auto mission des élus et des agent pour une cotisation annuelle en 2011 de 4 373.00 € et autorise Monsieur le Maire à signer les contrats qui prendront effet au 1er janvier 2011.
- Accepte la Décision Modificative N°2 du budget qui équilibre les comptes d’investissements.

AFFAIRES SCOLAIRES:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Accepte l’avenant N°1 à la convention du Regroupement Pédagogique Intercommunal avec la commune de DAVAYAT mettant en place un service minimum mutualisé en cas de grève et autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant N°1.

PERSONNEL COMMUNAL:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Accepte d’adhérer à compter du 1er janvier 2011 au service de médecine professionnelle et de s’engager à émettre les mandats dès réception du titre exécutoire de recette émis par le CDG, au service de prévention en matière d’hygiène et de sécurité au travail, ainsi qu’au service d’intermédiation sociale et de maintien dans l’emploi, et bénéficier de l’assistance et de l’expertise tant des techniciens de préventions que du psychologue du travail et de verser la cotisation additionnelle et autorise M. le Maire à signer la convention.
- Autorise M. le Maire à faire appel au Service de Contrats Aidés du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy de Dôme, dans les conditions fixées par l’article 25 de la loi25 janvier 1984, en vertu de la convention de coopération entre l’Etat, Pole Emploi et le CDG63 pour faciliter l’insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières d’accès à l’emploi et satisfaire des besoins collectifs non satisfaits. Autorise également M. le Maire à signer et exécuter les conventions administrative et financière avec le Centre de Gestion.

SYNDICATS:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve l’adhésion des E.P.C.I. au S.I.E.G. du Puy de Dôme pour le transfert de la compétence optionnelle Eclairage Public, selon la liste jointe à la délibération du Comité Syndical du 18 septembre 2010. Il prend acte qu’un arrêté préfectoral devra intervenir avant le 31 décembre 2010 pour autoriser ces adhésions et le transfert de compétence optionnelle Eclairage Public à compter du 1er janvier 2011.

Le Conseil Municipal, après le retrait de 2 conseillers salariés de l’entreprise, a délibéré et à l’unanimité :
- Décide d’apporter son soutien et demande que tout soit mis en œuvre pour obtenir le reclassement local des 90 salariés du site SCHERING PLOUGH et la reprise industrielle du site de la Varenne de RIOM.

QUESTIONS DIVERSES:

- M. MERLE fait part à l’assemblée qu’une première réunion concernant le PLU est organisée pour le 17 janvier 2011.
- M. le Maire a porté à la connaissance de l’assemblée que le rapport d’activité 2009 du Syndicat Morge et Chambaron est consultable à la Mairie.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.

 


SEANCE DU 4 OCTOBRE

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 4 octobre 2010 à 20h30 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

TRAVAUX - ENTRETIEN:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- accepte la programmation du Fond d’Intervention Intercommunale 2011-2012 pour l’octroi des subventions pour la construction de vestiaires de foot et l’installation d’aires de jeux à Pontmort et Cellule en 2011, la réfection de 2 terrains de tennis, le parking de la salle polyvalente et l’acquisition de matériel de restauration et informatique en 2012.
-
accepte la proposition de service de la SEMERAP pour le balayage des rues pour un montant de 1 271.28 € HT pour trois passages et 31,782 km par an à compter du 1er janvier 2011 pour une durée de 1 an, reconduite tacitement 4 fois et autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1.

AFFAIRES SCOLAIRES:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Accepte de donner une participation à l’école Ste Philomène de 400,61 € par enfant soit pour les 30 enfants de primaire 12 018,30 € pour l’année 2009/2010.
- Autorise Monsieur le Maire à verser à la commune de DAVAYAT la somme de 6627,90 € correspondant à la participation aux frais scolaires 2009/2010 pour les enfants de la commune.
- fixe le montant de la participation des frais scolaires de la commune de COMBRONDE pour un enfant scolarisé à Cellule à 385,47 euros correspondant aux frais scolaires et aux frais de transport.

PERSONNEL COMMUNAL:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
-
accepte la mise à disposition de l’éducateur sportif auprès de l’école privée Sainte Philomène pour l’année 2010-2011 à titre onéreux pour les enfants non domiciliés sur la commune et gratuit pour les enfants domiciliés sur la commune dans les termes de la convention annexée à la délibération.
-
approuve le renouvellement de la mise à disposition à titre gratuit de l’éducateur sportif auprès du club de foot et du club de tennis pour la période du 1er octobre 2010 au 30 septembre 2011.
-
approuve l’augmentation du temps de travail de Madame MARTIN Agnès, agent technique à temps non complet, 45 minutes par jour de cantine pour 36 semaines scolaires portant le temps de travail annualisé à 28.35/35ème à compter du 1er septembre 2010.
- accepte de supprimer le poste d’adjoint technique de 2ème classe à 4.5/35ème et de créer un poste d’adjoint technique de 2ème classe à 10.77/35ème à compter du 1er septembre 2010.

SYNDICATS:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
-
adopte le plan de zonage définitif d’assainissement élaboré par le cabinet egis eau sur la commune.

QUESTIONS DIVERSES:

- M. le Maire évoque la possibilité de réduire la durée de l’éclairage de nuit à Cellule et confie cette mission à M. ANTOINE.
- Il fait part que le rapport annuel du SIAP est à la disposition de la population en mairie.
- Il informe qu’un débat d’usagers sur le prix de l’eau aura lieu en Mairie de Beauregard Vendon le 14 octobre.
- Il fait part qu’il a reçu et accepté la démission du conseiller municipal Sébastien BARADUC.

 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h10.


SEANCE DU 19 JUILLET

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 19 juillet 2010 à 20 h30 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

URBANISME:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- sollicite auprès du Conseil Général du Puy de Dôme l’octroi d’une subvention la plus élevée possible au titre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme.
- décide de retenir le cabinet d’étude DESCOEUR domicilié à CLERMONT-FERRAND pour la révision du PLU pour un montant de 28 650 € dont pour le PLU 17 050 €, le PAB 10 500 € et la numérisation 1 100 €.

TRAVAUX - ENTRETIEN:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- approuve l’avenant au marché des travaux de la rue des 4 Versannes et de l’Impasse des Boules pour un montant de 4 008,58 € et autorise M. le Maire à signer l’avenant.
Par 14 voix pour et 1 voix contre le Conseil Municipal :
- approuve l’avant projet définitif des travaux de construction des vestiaires pour le stade de foot Angel Rech tel qu’énoncé pour un montant de 132 900 € HT et charge M. le Maire d’effectuer les démarches nécessaires à la réalisation de ce projet.
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- sollicite auprès du Conseil Général du Puy de Dôme l’octroi d’une subvention la plus élevée possible au titre du fonds départemental d’intervention communale.
- sollicite une subvention dans le cadre de la réserve parlementaire pour 2011 au titre des aménagements sportifs.
- sollicite auprès de la ligue de football l’octroi d’une subvention la plus élevée possible pour la réalisation des vestiaires du foot.

SYNDICATS:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- adopte le plan de zonage définitif d’assainissement élaboré par le cabinet egis eau sous réserve d’apporter les corrections relatives aux dénominations des localisations et des phraséologies.
- donne son accord à l’adhésion des communes de MONETAY SUR ALLIER (Allier), de SAINT GERVAIS SOUS MEYMONT (Puy de Dôme),  du syndicat d’Etudes et d’Aménagements Touristiques et du SICTOM Pontaumur-Pontgibaud à l’EPFsmaf.
Par 2 voix contre, 4 abstentions et 9 pour, le Conseil Municipal:
- accepte le devis des travaux d’éclairage public du SIEG pour l’achat de 7 motifs poteaux pour les illuminations et autorise M. le Maire à signer la convention de financement de travaux et de verser un fonds de concours de 1 716,20 €.

QUESTIONS DIVERSES:

- M. ROCHE évoque l’idée d’envisager de faire un Agenda 21 sur la commune de Cellule et demande aux conseillers municipaux de bien vouloir réfléchir au projet.
-M. le Maire fait part que le référant de la commune sur le projet de territoire de Riom Communauté sera M. Alain ROCHE.
- M. le Maire présente le projet de création d’une crèche mixte par le Centre le Viaduc.
- M. VALLUCHE explique que pour les Automnales une randonnée avec tir à l’arc est prévue sur la commune le 28 octobre.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.


SEANCE DU 7 JUIN

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 7 juin 2010 à 20 h sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

FINANCES COMMUNALES:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- A décidé d’allouer à Monsieur Jean-François PREVAUTAT trésorier principal de Riom une indemnité de conseil au taux de 100% calculée par application de l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983.
- A décidé de retenir Caisse d’Epargne d’Auvergne et du Limousin – 63961 CLERMONT FERRAND – pour un emprunt de 75000.00 € à taux fixe de 3.70 % sur un amortissement de 20 ans avec remboursement annuel à compter du 1er janvier 2011 et libération des fonds fin juin 2010.
- A approuvé la décision modificative de ligne budgétaire N°1.

TRAVAUX - ENTRETIEN:

-A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- A accepté le devis des travaux d’éclairage public pour le changement de place du coffret électrique du tennis et autorisé Monsieur le Maire à signer la convention de financement de travaux et de verser un fonds de concours de 630.00 €.
- A décidé d’approuver l’avant projet des travaux d’enfouissement du réseau télécom rue des 4 Versannes ; de prendre en charge une sur-largeur de fouille estimée à 4 592, 64 € TTC ; de confier la réalisation des travaux d’étude, de fourniture et pose du matériel de génie civil au SIEG ; de fixer la participation de la Commune au financement des dépenses de génie civil à 6 936, 80 € TTC et de solliciter l’aide du Conseil Général à hauteur de 30 % du coût TTC des dépenses restant à la charge de la Commune pour l’enfouissement du réseau Télécom soit (4592.64 € + 6936.80 €) x 0.30 =  3458.83 € TTC.
- A accepté la proposition de l’entreprise APAVE pour un montant de 550.80 € HT pour le contrôle électrique des bâtiments communaux.

PERSONNEL COMMUNAL:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
-A approuvé la fermeture du poste d’éducateur sportif à 30/35ème à compter du 1er mai 2010.
- A autorisé Monsieur le Maire à signer la convention relative au Contrat Universel d’Insertion avec le Pôle Emploi et de procéder au recrutement de l’agent.

ANIMATION SPORT:

Le Conseil Municipal par 12 voix pour et deux abstentions :
- A accepté le regroupement des activités sportives en très petites activités tickets verts et très grandes activités tickets noirs et fixé les tarifs : très petite activité 1 € ; très grande activité 15 €.
Affaires scolaires
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- A fixé le montant de la participation des frais scolaires pour l’année 2009 et par enfant pour la commune de COMBRONDE à 467, 39 euros correspondant à 312, 72 € de frais scolaires et 154, 67 € de frais de transport.

INTERCOMMUNALITE:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- A autorisé l'adhésion de Riom communauté au SIEG du Puy de Dôme.
- A décidé d’accepter la convention constitutive d’un groupement de commandes pour passer un marché d’entretien de balayage des voies et de leurs abords et élu comme représentant à la commission d’appel d’offres Monsieur René TIXIER.

QUESTIONS DIVERSES:

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que le projet de faire une aire de camping car à Cellule est relancé. Il rappelle qu’une réunion est organisée par Riom communauté sur le projet de territoire.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.


SEANCE DU 29 MARS

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 29 mars 2010 à 19 h sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

FINANCES COMMUNALES:

A l’unanimité, le Conseil Municipal :
-A approuvé le compte administratif de la commune et le compte de gestion communal 2009 qui fait apparaître en Fonctionnement  des Dépenses pour 435 802.25 € et des Recettes pour 481 757.43 € soit un excèdent de 45 955.18 € et en investissement des dépenses pour 288 635.39 € et des recettes pour 280 864.90 € soit un déficit de 7 770.49 €.
- Décide l’affectation des résultats 2009, le déficit d’investissement de 7 770.49 €, les dépenses des restes à réaliser de 4 170 €, l’affectation en investissement de 11 940.49 € et le report en excédent de fonctionnement de 34 014.69 €.
- Fixe comme suit les taux d’imposition pour 2009 : Taxe d’habitation : 9. 90 % - Taxe foncière bâtie : 14.51 % - Taxe Foncière non bâtie: 79.98 %, soit une augmentation de 1,5 %.
- Vote le budget 2010 qui s’équilibre en dépenses et recettes comme suit : Fonctionnement  494 409.69 € et Investissement 258 686.49 €.
- Fixe les nouveaux tarifs des photocopies : noir et blanc A4 : 0.10 € A3 : 0.20 €, couleur A4 : 0.15 € A3 : 0.30 €,  fax 0.50 € la feuille et 0.10 € par feuille supplémentaire.

TRAVAUX:

Rue des 4 versannes et l’impasse des boules
-A l’unanimité, le Conseil Municipal après avoir procéder à un appel d’offre décide de retenir pour les travaux l’entreprise SACER Sud Est pour un montant HT de 73 345.06 € et un délai de 3.5 semaines pour la tranche ferme  et en tranche conditionnelle 9 139.36 € et une demi semaine soit au total un montant de  82 484.42 € ave un délai de 4 semaines.
- A l’unanimité, le Conseil Municipal a accepté le devis des travaux d’éclairage public proposé par le SIEG et autorise Monsieur le Maire à signer la convention de financement de travaux d’éclairage public d’intérêt communal et de verser un fonds de concours de 5 400 € au SIEG.

MATERIEL:

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le contrat de mise à disposition du barnum et de le prêter aux associations de la commune et aux collectivités. Il fixe le montant de la caution à 1 000 €.

QUESTIONS DIVERSES:

- Monsieur le Maire informe l’assemblée que le Conseil Général propose de refaire l’intégralité du tapis de la rue de Bellevue si la commune s’engage à faire les trottoirs et à intégrer la RD17A (rue de Bellevue) en voirie communale ensuite.
La date limite des offres pour la Maison de Saulnat proposée aux enchères par Riom Communauté est fixée au 10 avril.
Un terrain de boules sera fait en plus des jeux au square des Boules à Pontmort.
Le projet de territoire de Riom Communauté sera présenté aux élus les 9 et 10 juin 2010 de 18h à 21h.
La proposition du projet d’Auvergne Habitat a été retenu pour les logements sociaux rue de l’Europe après étude par Riom Communauté il sera présenté au Conseil Municipal.
Folklore de Gannat, représentation du 15 juillet, cette année ce sera un groupe d’enfants Chinois.
Le club de tir à l’arc prévoit pour les automnales de Riom en octobre de faire une animation à Cellule le 28 octobre balade avec tir.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h.


SEANCE DU 23 JANVIER

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 23 Janvier 2010 à 20 h sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

FINANCES:

- A l’unanimité le conseil municipal fixe les prix des concessions perpétuelles dans le cimetière communal, 2.5m² pour 225 € et 5 m² pour 450 €.
- A l’unanimité le conseil municipal accepte la proposition de la commission pour des nouveaux tarifs 2010 de la salle polyvalente.
Le Conseil Municipal par 13 voix pour et 1 abstention accepte d’acheter le barnum au prix de 2750 € HT à la société ALTRAD.

PERSONNEL COMMUNAL:

- Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité accepte de créer un poste d’éducateur sportif à temps complet à compter du 19 avril 2010.
- Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité autorise Monsieur le Maire pour la durée de son mandat à  procéder au recrutement d’agent non titulaire pour pourvoir au remplacement d’un agent titulaire indisponible.

SYNDICATS:

- Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve les nouveaux statuts qui permettent l’adhésion des EPCI pour la compétence optionnelle éclairage public au SIEG du Puy de Dôme, les conditions de représentation des EPCI au sein du Comité Syndical et approuve pour cette modification statutaire le calendrier des opérations : délibérations des communes membres avant la mi-mars 2010 et l’arrêté préfectoral autorisant cette modification statutaire fin mars 2010.
- Le Conseil Municipal à l’unanimité donne son accord à l’adhésion des communes AMBERT (Puy de Dôme), BELLENAVES (Allier), POUZY-MESANGY (Allier), RIS (Puy de Dôme), SAINTE FLORINE (Haute-Loire), VEZEZOUX (Haute-Loire) et du département de l’Allier à l’EPFsmaf.
- Le Conseil Municipal à l’unanimité approuve la modification des statuts de Riom Communauté votés par le conseil communautaire le 17 décembre 2009.

QUESTIONS DIVERSES:

- M. le Maire informe l’assemblée qu’il a désigné Mme GIRAL pour participer aux réunions de la Commission Locale de Sécurité pour la Délinquance.
- De même Mme NESTRIGUE est désignée pour participer aux réunions relatives au RAM de Riom Co  et M. ANTOINE se charge des améliorations possibles pour l’éclairage public.
- M. le Maire a rencontré des agents du Conseil Général qui se sont engagés à mettre en place la signalétique des rivières.
- M. ROCHE annonce le planning des réunions pour le Budget et le Compte Administratif.
- M. ROCHE informe l’assemblée que le nettoyage de la commune aura lieu le 28 mars.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.