CR Du Conseil

SEANCE DU 8 DECEMBRE

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 8 décembre 2008 à 20 h sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Finances communales :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal :

- A décidé d’effectuer plusieurs décisions modificatives du budget général en investissement et en fonctionnement afin d’équilibrer les comptes de la commune.
- A fixé les prix des concessions perpétuelles dans le cimetière communal, 2.5m² pour 220.00 € et 5 m² pour 440.00 €.
- A accepté la proposition de la commission pour des nouveaux tarifs 2009 de la salle polyvalente.

Activités d’animation :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal a accepté la convention de mise à disposition à titre gratuit avec le Centre Régional de Tir à l’Arc et autorisé Monsieur le Maire à la signer.
- Le Conseil Municipal a ajourné la question du règlement de la salle polyvalente.

Personnel communal :

- Le Conseil Municipal a ajourné la question de la mise à disposition de l’animateur sportif auprès de l’école privée Sainte Philomène.
- A l’unanimité, le Conseil Municipal a accepté les conditions d’adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion du Puy de Dôme avec le courtier DEXIA SOFCAP, pour une durée de 4 ans au taux garanti de 6.20 % des bases de l’assiette de cotisation et autorisé Monsieur le Maire à signer le certificat d’adhésion.

Affaires scolaires :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- A désigné M. Philippe GAILLARD, M. François LAGOUTTE, M. André LOPEZ, Mme Laetitia NESTRIGUE et comme secrétaire Mme Joelle CHAZAL à la commission du RPI.
- A autorisé Monsieur le Maire à verser à la commune de DAVAYAT la somme de 5 529.41 € correspondant à la participation aux frais scolaires 2007/2009 pour les enfants de la commune

Questions diverses :

- Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que M. Alain ROCHE devient responsable de la commission des finances à la place de M. Jacques MERLE.
- Il informe l’assemblée de la proposition de projet émanent de la Conseillère Général Mme GUYOT pour la sauvegarde de l’enfance du Puy de Dôme, Mme GIRAL participera aux réunions pour l’établissement du projet.
- Il informe que lors du prochain conseil communautaire, il sera question du vote du projet communautaire et que celui-ci pour des raisons financière a dû être revu à la baisse.
- Monsieur le Maire demande au Conseil de réfléchir pour éventuellement rendre possible pour l’année 2010 au cimetière en plus des concessions perpétuelles l’acquisition de concessions temporaires de 20 ou 30 ans.
-M. Antoine rapporte à l’assemblée un compte rendu de réunion du comité syndical du SBA auquel il a assisté.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.


SEANCE DU 6 OCTOBRE

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 6 octobre 2008 à 20 h sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Finances communales:

- Le Conseil Municipal par 13 voix pour et 2 abstentions a décidé d’effectuer plusieurs décisions modificatives du budget général afin d’équilibrer les comptes de la commune.
- A l’unanimité, le Conseil Municipal a accepté de louer la salle polyvalente aux habitants extérieurs de la commune à compter du 1er janvier 2009 et fixé le montant de la location du vendredi après-midi au lundi matin à 350 €.

Personnel communal :

-A l’unanimité, le Conseil Municipal a approuvé la mise à disposition à titre gratuit de l’éducateur sportif auprès du club de foot et du club de tennis pour la période du 1er octobre 2008 au 30 septembre 2009 et autorisé Monsieur le Maire à signer les conventions avec les Clubs sportifs.

Syndicats intercommunaux :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal a accepté les modifications statutaires de l’EPF-Smaf relatives à la délégation au directeur de l’exercice des droits de préemption et de priorité.
- A l’unanimité, le Conseil Municipal a approuvé le retrait du S.I.E.G. des communes de BEAULIEU, LA CHAMBA et LA CHAMBONIE et la réduction consécutive du périmètre du S.I.E.G. aux 470 communes du Puy-de-Dôme ainsi que les conditions de retrait sous réserve de délibérations concordantes des trois communes concernées et du comité syndical du S.I.E.G.

Communauté de communes :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal a désigné comme délégué de la commune à la commission locale des transferts de charges de la Communauté de Communes de Riom Monsieur Jacques MERLE.

Affaires scolaires :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal a fixé le montant de la participation des frais scolaires de la commune de COMBRONDE à 475.71 euros correspondant à : 317.84 € de frais scolaires et 157.87 € de frais de transport.
- Le Conseil Municipal par 14 voix pour et 1 abstention a accepté de donner une participation de 422.86 euros pour chaque enfant de maternelle et de primaire soit un total de 15 645.83 euro pour les 37 élèves scolarisés durant l’année 2007/2008 à l’école Ste Philomène.

Sécurité routière :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal a sollicité auprès du Conseil Général la subvention la plus élevée possible provenant des amendes de police concernant des travaux relatifs à la sécurité routière pour l’année 2008 (abri bus, passages protégés, dos d’âne) et autorisé  Monsieur le Maire à faire le nécessaire pour la constitution du dossier.

Travaux :

- Convention de balayage de rue : A l’unanimité, le Conseil Municipal a accepté la proposition de service de la SEMERAP pour un montant de 847.52 E HT pour 21.188 km à compter du 1er novembre 2008 pour une durée de 1 an, reconduite tacitement 4 fois et autorisé Monsieur le Maire à signer la convention.
- Remise en conformité électrique des bâtiments : A l’unanimité, le Conseil Municipal a décidé de retenir  l’entreprise CLAUSTRE pour 1 632 € TTC pour la réalisation des travaux de mise en conformité électrique des bâtiments  conformément aux observations faites par le cabinet d’étude SOCOTEC.

Questions diverses :

- Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal :
- Suite à l’entrée en vigueur de la loi relative à l’accueil des élèves en cas de grève, il a désigné comme personnes susceptibles d’accueillir les élèves par ordre de priorité Thierry NERRIERE, Agnès MARTIN, Catherine BEN BRAHIM et Joelle CHAZAL.
- Dans le cadre du PLH la communauté de communes envisage la construction de 10 à 11 logements sociaux sur la parcelle AB 123 située près du multiservice à CELLULE.
- Le permis de construire concernant la construction d’un immeuble est accordé au Centre le Viaduc.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.


SEANCE DU 1er SEPTEMBRE

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 1er SEPTEMBRE 2008 à 20 h sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Finances communales:

- A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’allouer une indemnité de conseil au taux de 100% calculé par application de l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 à M. Jean-Marie DELIEGE nouveau percepteur à compter de la date de sa prise de fonction.

Personnel communal:

- A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide de proroger l’adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion du Puy de Dôme pour une durée indéfinie et autorise  Monsieur le Maire à faire appel à ce service en tant que de besoin et à signer et exécuter la convention.
- Désigne comme déléguée Madame Béatrice LIPONNE représentante des adhérents de la collectivité à la Mutuelle Nationale Territoriale.

Activités d’animation:

- A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de passer le montant de l’encaisse autorisé à être conservé par le régisseur de la régie d’animation à 300.00 €.

Syndicat intercommunal:

- A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’adhésion de la commune de SAINT GENEZ DU RETZ au Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile.

Marchés Publics :

- Square de la Gare : A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Confirme la volonté de réaliser le projet d’aménagement du square de la gare pour la première tranche tel qu’il est présenté.
- Accepte les honoraires de l’architecte Madame LESPIAUCQ CHOMETTE pour un montant total de 2 560.00€ HT soit 3 061,76€ TTC.
- Décide  de retenir la SCREG pour la première tranche des travaux d’aménagement du square de la gare pour un montant de 14 154,25 € HT soit 16 928,48 € TTC.
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

- Chemins Communaux:
- A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide  de retenir la SCREG pour un montant de 27 150,10 € HT pour la 1ère tranche et 21 828,00 € HT pour la 2ème tranche et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.

Urbanisme:

- A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’approuver la modification n°3 du Plan d’Occupation des Sols modifiant les dispositions applicables à la zone Uda.

Affaires scolaires:

- A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe le prix du repas de la cantine à 3,30 € à compter de la rentrée scolaire 2008.

Questions diverses:

- Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal :
- que lors d’un prochain conseil il sera débattu du prix et de la possibilité de louer la salle polyvalente aux extérieurs de la commune.
- qu’il y aura une réunion prochainement sur le prix et la qualité de l’eau.
- qu’une réunion entre les élus de Riom Communauté et les conseillers est prévue pour informer les conseillers sur les projets de sédentarisation des gens du voyage.
- qu’il serait intéressant que les conseillers effectuent les permanences avec les secrétaires et les adjoints.
- que la balayeuse des rues n’est pas réparable et qu’il peut être envisagé de faire appel à  un prestataire.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.


SEANCE DU 30 JUIN

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 30 JUIN 2008 à 20 h sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Finances communales:

- A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve la décision modificative n°1 relative aux investissements qui diminue la voirie rurale de 7372.79 € et augmente l’entrée Est de Pontmort de 88,00 €, les opérations non individualisées pour l’achat d’extincteur pour 1711,46 € et matériel pour la salle des fêtes pour 2473,33 €, les amendes de polices pour le dos d’âne pour 3100,00€.
- Décide d’allouer une subvention de 100 € au Comité d’Animation qui s’est crée le 12 juin.
- Décide d’allouer au percepteur M. Alain ROUDET une indemnité de conseil au taux de 100% calculée par application de l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983.

Personnel communal :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide d’instituer la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées le lundi de pentecôte pour l’ensemble du personnel titulaire et non titulaire.

Activités d’animation :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de fixer:
- Les tarifs du camp des jeunes de 11 à 14 ans qui se déroulera du 7 au 11 juillet à 175 € par enfant pour les habitants de la commune et à 200 € pour les extérieurs.
- La participation financière des familles pour chacune des activités, par enfant et par séance, avec un minimum de 10 participants le tir à l’arc et le foot en salle à 3,00 €, avec un minimum de 12 participants 8,00 € pour le tir à l’arc en nature et 12,00 € pour le golf.

Syndicat intercommunal :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Désigne les représentants au SIEG M. LOPEZ André titulaire et M. MERLE Jacques suppléant

Affaires scolaires :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide de participer aux frais du maître nageur de l’école Ste Philomène pour les 8 séances soit un montant de 136,00 €.

Questions diverses :

- Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal :
- d’information de la communauté de communes : notamment le PROJET COMMUNAUTAIRE sur les prochaines années. Projet réalisé par l’ancienne équipe mais qui ne donne pas entière satisfaction aux nouveaux conseillers municipaux. Le bureau communautaire recherche une nouvelle forme de communication pour mieux exprimer les enjeux.
- qu’à propos des gens du voyage, le département étant pilote, le projet est de nouveau à l’ordre du jour à la communauté de communes qui a été informée de la décision qui avait déjà été prise de ne rien faire à Saulnat, mais relance ce problème à l’automne.
- pour le square de la gare à Pontmort la première tranche de travaux commencera début septembre.
- A l’unanimité le conseil s’est prononcé pour conserver la maisonnette en la sécurisant. Si cet abri donne satisfaction il sera conservé et amélioré si non il sera détruit.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30


SEANCE DU 14 AVRIL

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 14 avril 2008 à 20 h sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Finances communales :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve le compte administratif et le compte de gestion communal 2007 qui fait apparaître en Fonctionnement  des Dépenses pour 381 365.38 € et des Recettes pour 425 191.17 € soit un excèdent de 43 825.79 € en investissement des dépenses pour 892 874.83 € et des recettes pour 792 959.04 € soit un déficit de 99 915.79 €.
- Décide l’affectation des résultats 2007, en prenant en compte les restes à réaliser de 2007 pour un montant de dépenses de 94 743.12 € et de recettes de 169 906.00 €,  le report du déficit d’investissement de 99915,79 €, le report de l’excédent de fonctionnement de 19 072,88 €, l’affectation des besoins en investissement de 24 752,91 €.
- Fixe une augmentation de 2 % les taux d’imposition pour 2008 soit un taux, pour la taxe d’habitation de 9.75 %, pour le foncier bâti de 14.30 % et pour le foncier non bâti de 78.80 %.
- Vote le budget primitif 2008 qui s’équilibre en dépenses et recettes comme suit : Fonctionnement  423 184.72 € et Investissement 383 935.93 €.

Délégation d’attributions au Maire :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- décide de déléguer au Maire pour la durée du mandat les attributions citées à l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Locales.

Activités sportives :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal décide :
- De fixer la participation des familles pour chacune des activités tir à l’arc et foot en salle, proposées par l’animateur sportif à 2,50 € par enfant et par séance.

Questions diverses :

- Monsieur le Maire donne connaissance des 6 commissions de la Communauté de Communes de Riom pour lesquelles il doit proposer des délégués : Economie/Très haut débit : Alain ROCHE et Jacques MERLE, Aménagement Espace/Environnement/Développement durable : Alain ROCHE et Pierre CHAPUT, Habitat et Cadre de Vie : Jacques MERLE et Pierre CHAPUT, Tourisme : Roger VALLUCHE, Equipements sportifs : Atman TOUBANI et Philippe GAILLARD, Equipements et médiation culturelle : André LOPEZ.
- Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal d’un dépôt de permis de construire du VIADUC portant sur un immeuble de 3 niveaux comportant entre autre 60 chambres individuelles. Cet immeuble permettra dans un premier temps et par rotation, de remettre les anciens locaux aux normes actuelles de sécurité. Il fait part de sa satisfaction à la fois sur la sécurité et sur les engagements positifs de l’établissement pour l’avenir.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 00.


SEANCE DU 27 MARS

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le jeudi 27 mars 2008 à 20 h 30 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Commissions Communales:

- A l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide de constituer 13 commissions communales : Finances, Urbanisme, Révision des listes électorales, Impôts Directs, Affaires scolaires, Associations-activités sportives et culturelles, Sécurité, Environnement et Développement Durable, Communication et Nouvelles technologies, Travaux et infrastructure, Affaires Agricoles, Appels d’Offres aux marchés publics et CCAS.

Délégation syndicats intercommunaux :

- A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne les délégués pour le Syndicat Mixte pour Aménagement de la Haute-Morge, Syndicat Intercommunal Assainissement Morge-Chambaron, Mission Locale Riom Limagne Combrailles, Syndicat Intercommunal Alimentation Eau Potable Plaine Riom, Syndicat Mixte Gestion Informatique Collectivités Locales Limagne, Syndicat Intercommunal Electricité et Gaz de Riom Sud, Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile de Riom Limagne, Etablissement Public Foncier Smaf Clermont-Ferrand, Syndicat du Bois de l’Aumône, Syndicat Intercommunal d’Assainissement Rive droite Morge, Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, Agence d’Urbanisme de Clermont Ferrand.

Délégués à la Communauté de Communes :

- Après avoir voté à bulletin secret  le Conseil Municipal à l’unanimité, désigne : Monsieur Pierre CHAPUT, Maire et Monsieur Jacques MERLE, premier adjoint, délégués titulaires et Monsieur Philippe GAILLARD et Monsieur Alain ROCHE, suppléants pour siéger au Conseil Communautaire.

Indemnité de fonction du maire et des adjoints :

-A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’attribuer :
- Une indemnité de fonction pour le maire correspondant à 31% de l’indice brut 1015 et pour chacun des  adjoints 8.25 % de d’indice brut 1015.

Désignation d’un correspondant défense :

- Les services de l’Etat demandent à ce que soit désigné dans chaque commune un correspondant défense, le Conseil Municipal à l’unanimité, désigne Monsieur LOPEZ André correspondant défense.

Questions diverses :

- Monsieur GAILLARD informe que la commission associations, activités sportives et culturelles a décidé de déléguer pour chaque association un correspondant privilégié. Une soirée théâtrale aura lieu le 6 décembre 2008. Concernant le festival de GANNAT la commune a tiré au sort la Géorgie, la soirée aura lieu le jeudi 17 juillet 2008, le ministre de la culture de la Géorgie sera présent.
- Monsieur MERLE propose de fixer la date de la prochaine réunion de la commission des finances pour la semaine 14, le mercredi 2 avril 2008 à 19h00.
- Le prochain conseil d’école aura lieu le lundi 7 avril 2008 à DAVAYAT.
- Il est fait remarquer qu’un mur est prêt à tomber rue de la limagne. De même qu’il est nécessaire de dégager les colonnes du pont de la passerelle.


SEANCE DU 14 MARS

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le vendredi 14 mars 2008 à 20 h 30 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

Après avoir procédé à l’appel nominal et donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections ont été déclaré installés les conseillers municipaux ANTOINE Bruno, BARADUC Sébastien, CHAPUT Pierre, GAILLARD Philippe, GIRAL Eliane, LAGOUTTE François, LOPES Sylvie, LOPEZ André, MERLE Jacques, NESTIGUE Laetitia, ROCHE Alain, STEPHANT Nicolas, TIXIER René, TOUBANI Arman, VALLUCHE Roger.

ELECTION DU MAIRE

- Seul Monsieur Pierre CHAPUT s’est porté candidat, ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin Monsieur Pierre CHAPUT, a été proclamé maire et immédiatement installé.

FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

- Le conseil municipal a décidé de fixer le nombre des adjoints à 4.

ELECTION DU PREMIER ADJOINT

- Seul Monsieur Jacques MERLE s’est porté candidat et ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT

- Seul Monsieur GAILLARD Philippe s’est porté candidat et ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

- Seul Monsieur ROCHE Alain s’est porté candidat et ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT

- Seul Monsieur TIXIER René s’est porté candidat et ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.


SEANCE DU 18 FEVRIER

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 18 Février 2008 à 19 h 00 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

PERSONNEL COMMUNAL:

- A l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve :
- l’ouverture du poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème classe à temps complet à compter du 25 mars 2008
- la fermeture du poste de rédacteur chef à temps complet à la même date

QUESTIONS DIVERSES:

- M. le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il a reçu MM. NORE et CALVET en médiation concernant la divagation des chiens à Saulnat. M. NORE ne donnera pas suite aux plaintes déposées si M. CALVET réalise sous un mois des aménagements pour empêcher la divagation de ses animaux.
- Le problème de voisinage entre MM. PESCHAUBES et MOSNIER concernant l’écoulement des eaux de pluies d’une grange est également résolu.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h 10.


SEANCE DU 28 JANVIER

Le Conseil Municipal de Cellule s’est réuni en session ordinaire le lundi 28 janvier 2008 à 20 h 00 sous la présidence de Monsieur Pierre CHAPUT, Maire.

FINANCES COMMUNALES:

- A l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve :
- la décision modificative n°2 consistant en un virement de crédits
- la création d’une régie de recettes pour l’encaissement des participations financières des familles pour les activités sportives et culturelles proposées aux enfants et aux jeunes
- autorise M. le Maire à signer la convention de partenariat pour la mise à disposition de maîtres nageurs pour les enfants du RPI allant à la piscine de Riom

TRAVAUX:

- A l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve :
- la demande de subvention (30 % du montant H.T.) auprès du Conseil Général du Puy de Dôme pour l’entretien des chemins et des voies communales pour l’année 2008 pour un montant H.T. de 67 035.25 €
- M. le Maire informe de la probable constitution d’une A.F.U. (Association Foncière d’Urbanisme) pour les parcelles situées à l’arrière des ateliers municipaux jusqu’à l’arrière de l’ancien stade
-  la réalisation d’un fossé pour l’absorption des eaux pluviales sur la parcelle de M. COURTADON à Pontmort pour un coût à la charge de la commune de 700 euros environ ainsi que l’établissement d’une convention de servitude devant notaire.

RIOM COMMUNAUTE ET SYNDICATS:

- Suite au tract diffusé par les élus de Cellule Renouveau, M. le Maire tient à faire le point et un rappel des informations diffusées aux membres du Conseil Municipal quant au projet de Programme Local d’Habitat et son élaboration, la réglementation en vigueur relative au droit au logement et l’accueil des gens du voyage, les modalités d’applications et les implications pour les collectivités territoriales de la législation.
- Le conseil municipal approuve :
- après vote à bulletin secret, avec 8 voix pour, 4 abstentions et 2 voix contre, le projet de Programme Local d’Habitat 2009/2014
- à l’unanimité des membres présents, autorise M. le Maire à signer la convention avec la Direction Départementale de l’Equipement du Puy de Dôme relative à l’instruction des demandes d’urbanisme suite à la réforme du 1er octobre 2007
- à l’unanimité des membres présents, l’adhésion de la commune de Bertignat à l’EPF-Smaf
- M. le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le rapport d’activités 2006 du SIEG est consultable en Mairie.

QUESTIONS DIVERSES:

- M. le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de s’inscrire selon les tranches horaires pour la tenue du bureau de vote les dimanche 9 et 16 mars 2008.
- Suite aux courriers du Ministre de l’Education Nationale et de l’Inspection Académique, Monsieur le Maire demande à chaque élu de se prononcer sur le principe de la mise en place du service minimum en cas de grève des enseignants du 1er degré, 13 voix sont pour le principe de l’instaurer. Les élus de Davayat seront consultés sur cette question afin que les deux communes suivent la même direction.
- A l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal décide d’attribuer le nom de Rue de Bel Horizon à la nouvelle voie créée dans le lotissement du secteur des Littes.
-M. le Maire informe d’une réunion publique qui se tiendra à la salle polyvalente le 12 février à 18 h 00 concernant le tri sélectif, du loto organisé par le Viaduc le 10 février à 19 h 00

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h 10.

Des personnes présentes dans l’assistance se plaignent de la dangerosité des chiens divagant sur le hameau de Saulnat, cette situation engendrant maintenant de la peur parmi la population. Des actions vont être entreprises tant au niveau individuel que collectif pour y remédier.